1. Éditeur du site
Le site Les Éditions BINAM est édité par la maison d’édition Éditions BINAM, située au Clos Saint Martin, 97 Ter, rue Lafayette, 59185 Provin.
2. Association
L’association BINAM, créée le 14 avril 2018, est une association déclarée fonctionnant par adhésion volontaire. Son siège social est domicilié au 7A Clos St-Martin 59185 Provin.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par WordPress.com.
4. Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter par email à editions.binam@gmail.com
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive des Éditions BINAM ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit des Éditions BINAM.
6. Protection des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées aux Éditions BINAM et ne seront pas communiquées à des tiers sans votre consentement. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante: editions.binam@gmail.com
7. Liens hypertextes
Le site Les Éditions BINAM peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. La maison d’édition n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.
8. Responsabilité
Les Éditions BINAM mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées. Cependant, la maison d’édition ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
Editions BINAM 